Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1513439 résultats trouvés

Question écrite n° 37391 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 23/03/2021; décorations, insignes et emblèmes - Échelon de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale - Échelon de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Question écrite n° 37580 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 23/03/2021; transports aériens - Emploi dans la zone aéroportuaire de Roissy - Emploi dans la zone aéroportuaire de Roissy
Question écrite n° 37504 de M. Alain Ramadier: Date de dépôt : 23/03/2021; personnes handicapées - Formation professionnelle des AVS et AESH - Formation professionnelle des AVS et AESH
Question écrite n° 37472 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 23/03/2021; hôtellerie et restauration - Contribution audiovisuel public 2021 - PME hôtellerie restauration - Contribution audiovisuel public 2021 - PME hôtellerie restauration
Question écrite n° 37539 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Statut de sage-femme - Statut de sage-femme
Question écrite n° 37366 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 23/03/2021; associations et fondations - Don de lait par les producteurs au profit d'associations caritatives - Don de lait par les producteurs au profit d'associations caritatives
Question écrite n° 37333 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - AMAP - AMAP
Question écrite n° 37520 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 23/03/2021; politique extérieure - Opération Requin au Mali et CPCO - Opération Requin au Mali et CPCO
Question écrite n° 37555 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 23/03/2021; santé - Arrêt de la production de pompes à insuline implantables - Arrêt de la production de pompes à insuline implantables
Question écrite n° 37453 de M. Robert Therry: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement supérieur - Situation des étudiants de première année de santé - Situation des étudiants de première année de santé