973397 résultats trouvés
- N° 3691 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative aux armes à feu (COM(2015) 750 final)
- Date de dépôt : 26/04/2016
- Voir le dossier (Proposition de directive relative aux armes à feu (COM(2015) 750 final))
- N° 3690 - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus
- Date de dépôt : 26/04/2016
- Voir le dossier (Enjeux et impacts en matière d'effacement électrique diffus)
- N° 3693 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (n°3476).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes)
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/04/2016
- Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.. 2
- Information relative à la commission.
- Question écrite n° 95248 de Mme Marie Le Vern
- Date de dépôt : 26/04/2016
- arts et spectacles - théâtre - propriété intellectuelle. réglementation
- Question écrite n° 95249 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 26/04/2016
- associations - associations sportives - bénévolat. réglementation
- Question écrite n° 95255 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 26/04/2016
- audiovisuel et communication - télévision - Euro 2016. diffusion
- Question écrite n° 95257 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 26/04/2016
- bâtiment et travaux publics - emploi et activité - carte d'identification professionnelle. perspectives
- Question écrite n° 95264 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 26/04/2016
- collectivités territoriales - finances - emprunts indexés. devise étrangère. fonds de soutien
- Question écrite n° 95270 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 26/04/2016
- coopération intercommunale - centres intercommunaux d'action sociale - communes de moins de 1 500 habitants. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats