1525320 résultats trouvés
- Question écrite n° 34232 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 24/02/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 121771 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 10/04/2007
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. réductions fiscales. réglementation.
- Question écrite n° 69829 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 12/07/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 19854 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 09/06/2003
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - compléments. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 43800 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/07/2004
- transports ferroviaires - accidents - lutte et prévention. passages à niveau. statistiques.
- Question écrite n° 91638 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 11/04/2006
- transports ferroviaires - SNCF - politique commerciale. perspectives.
- Question écrite n° 95647 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 30/05/2006
- ésotérisme - sectes - lutte et prévention.
- Question écrite n° 102810 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 29/08/2006
- enseignement privé - financement - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 41899 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 22/06/2004
- transports par eau - transports maritimes - registre international français. mise en place. modalités.
- Question écrite n° 21600 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 07/07/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - personnes âgées de plus de soixante ans.
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