983388 résultats trouvés
- Question écrite n° 53926 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 20/11/2000
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. IATOS.
- Question écrite n° 28120 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 05/04/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : personnel - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 38786 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 13/12/1999
- enseignement secondaire : personnel - professeurs - accès au corps des professeurs agrégés. liste d'aptitude. procédure.
- Question écrite n° 67670 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/10/2001
- enseignement maternel et primaire - fonctionnement - ouverture de classe. Vantoux.
- Question écrite n° 21972 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 23/11/1998
- santé - alcoolisme et tabagisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. rapport. publication.
- Question écrite n° 5612 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 03/11/1997
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. handicapés.
- Question orale sans débat n° 1654 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 21/01/2002
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application.
- Question au Gouvernement n° 2060 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 04/05/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
- Question écrite n° 51851 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 09/10/2000
- consommation - sécurité alimentaire - listéria. politiques communautaires.
- Question écrite n° 107 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 23/06/1997
- automobiles et cycles - ETG-Chausson - emploi et activité. Gennevilliers.
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