982535 résultats trouvés
- Question écrite n° 98578 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 23/08/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 98575 de M. Sébastien Denaja
- Date de dépôt : 23/08/2016
- retraites : régime général - annuités liquidables - emplois d'été. prise en compte
- Question écrite n° 98557 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 23/08/2016
- impôts et taxes - exonération - impôts locaux. simplification
- Question écrite n° 98571 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 23/08/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 98534 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 23/08/2016
- agriculture - maladies et parasites - bactérie xylella fastidiosa. lutte et prévention. mesures
- Question écrite n° 98584 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 23/08/2016
- sécurité publique - sapeurs-pompiers professionnels - SDIS. missions. perspectives
- Question écrite n° 98561 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 23/08/2016
- logement : aides et prêts - allocations de logement et APL - conditions d'attribution
- Question écrite n° 98555 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 23/08/2016
- frontaliers - allocations et ressources - allocation de rentrée scolaire. versement. délais
- Question écrite n° 98560 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 23/08/2016
- logement - droit au logement opposable - mise en oeuvre
- Question écrite n° 98556 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 23/08/2016
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bilan. statistiques
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