998813 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1651 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 07/02/2017
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 102353 de M. Gaby Charroux
- Date de dépôt : 07/02/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question orale sans débat n° 1671 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 07/02/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 102382 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 07/02/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question orale sans débat n° 1672 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 07/02/2017
- postes - bureaux de poste - zones rurales. maintien
- Question orale sans débat n° 1681 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 07/02/2017
- handicapés - intégration en milieu scolaire - enseignants référents. soutien. mesures
- Question écrite n° 102397 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 07/02/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question orale sans débat n° 1657 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 07/02/2017
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - effectifs. perspectives
- Question écrite n° 102386 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 07/02/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question écrite n° 102457 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 07/02/2017
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : archives - archives nationales. sites. préservation
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