1517655 résultats trouvés
- Question écrite n° 62107 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 11/06/2001
- enseignement secondaire - fonctionnement - dotation horaire. effectifs de personnel. Isère.
- Question écrite n° 7693 de M. Jérôme Cahuzac
- Date de dépôt : 15/12/1997
- sécurité sociale - cotisations - assiette. artistes.
- Question écrite n° 52463 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 16/10/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 69781 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 03/12/2001
- frontaliers - chômage : indemnisation - réglementation.
- Question écrite n° 46997 de M. Éric Doligé
- Date de dépôt : 29/05/2000
- donations et successions - droits de mutation - bois et forêts. réglementation.
- Question écrite n° 68844 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 12/11/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 61910 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 04/06/2001
- aménagement du territoire - DATAR - créations d'emploi. rôle. bilan.
- Question écrite n° 49650 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 31/07/2000
- coopération intercommunale - EPCI - délégués. autorisations d'absence. réglementation.
- Question écrite n° 1322 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 21/07/1997
- éducation physique et sportive - développement - perspectives.
- Question écrite n° 24492 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 01/02/1999
- sang et organes humains - organes humains - moelle osseuse. centre de prélèvement de l'hôpital de Valence. statut.
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