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Amendement n° 5457 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Lasserre, Mme Luquet, M. Millienne, M. Turquois, Mme Deprez-Audebert, Mme Tuffnell, M. Balanant, rapporteur thématique M. Duvergé, Mme Bannier, M. Barrot, M. Baudu, Mme Benin, M. Berta, M. Blanchet, M. Bolo, M. Bourlanges, Mme Brocard, M. Bru, M. Corceiro, Mme Crouzet, M. Cubertafon, Mme Yolaine de Courson, Mme de Vaucouleurs, Mme Essayan, M. Fanget, Mme Florennes, Mme Fontenel-Personne, M. Fuchs, M. Garcia, Mme Gatel, M. Geismar, Mme Goulet, M. Hammouche, M. Isaac-Sibille, Mme Jacquier-Laforge, M. Jerretie, M. Joncour, Mme Josso, M. Lagleize, M. Lainé, M. Laqhila, M. Latombe, M. Loiseau, M. Mathiasin, M. Mattei, Mme Mette, M. Michel-Kleisbauer, M. Mignola, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Pupponi, M. Ramos, Mme Thillaye, Mme Vichnievsky, M. Philippe Vigier et M. Waserman - Article 56 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 19 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Thill, rapporteure - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 23 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Thill, rapporteure - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 20 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Thill, rapporteure - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 36 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Descamps, rapporteure - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 30 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Descamps, rapporteure - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 37 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Descamps, rapporteure - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 452 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Mörch - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 42 - TENDANT À PROTÉGER LES MINEURS DES USAGES DANGEREUX DU PROTOXYDE D'AZOTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de Mme Six, rapporteure - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
Amendement n° 28 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 16/03/2021; Amendement de M. Brindeau, rapporteur - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)