Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

987345 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 100833 de M. Michel Ménard
Date de dépôt : 22/11/2016
professions immobilières - diagnostiqueurs immobiliers - certification de compétences. renouvellement
Question orale sans débat n° 1519 de M. Camille de Rocca Serra
Date de dépôt : 22/11/2016
animaux - protection - cerf de Corse. sous-espèce. reconnaissance
Question écrite n° 100811 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 22/11/2016
presse et livres - presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences
Question écrite n° 100793 de M. Yannick Moreau
Date de dépôt : 22/11/2016
outre-mer - Îles Éparses - souveraineté. revendications. attitude de la France
Question écrite n° 100743 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 22/11/2016
commerce et artisanat - petit commerce - communes de taille moyenne. pérennité. soutien
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales (n° 4096) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Examen de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 3959) (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
  2. Information relative à la Commission
  3. 23