1520231 résultats trouvés
- Question écrite n° 4131 de M. Charles Ehrmann
- Date de dépôt : 06/10/1997
- animaux - dégâts des animaux - loups. Alpes-Maritimes.
- Question écrite n° 17987 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 03/08/1998
- animaux - protection - animaleries. normes sanitaires.
- Question écrite n° 39011 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 20/12/1999
- sécurité routière - code de la route - application.
- Question écrite n° 31474 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/06/1999
- élections et référendums - élections municipales - campagnes électorales. propagande. emblème municipal. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 55579 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/12/2000
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 67408 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 15/10/2001
- retraites : généralités - annuités liquidables - service national. prise en compte.
- Question écrite n° 56527 de M. Vincent Burroni
- Date de dépôt : 15/01/2001
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - développement.
- Question écrite n° 2239 de M. Patrick Braouezec
- Date de dépôt : 18/08/1997
- enseignement supérieur - professions de santé - concours de l'internat. contestations.
- Question écrite n° 16251 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/06/1998
- enseignement supérieur - beaux-arts - écoles. financement.
- Question écrite n° 27241 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/03/1999
- marchés publics - UGAP - aides de l'Etat.
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