989921 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1431 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 07/02/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - automédication. évaluation du service rendu. reconnaissance.
- Question écrite n° 68651 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 28/06/2005
- animaux - parcs zoologiques - réglementation.
- Question écrite n° 70733 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 26/07/2005
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 49478 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/10/2004
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 4120 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 07/10/2002
- professions sociales - puéricultrices - statut. harmonisation.
- Question écrite n° 24398 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 08/09/2003
- retraites : régime agricole - retraites complémentaires - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 44265 de M. Alfred Trassy-Paillogues
- Date de dépôt : 20/07/2004
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives.
- Question écrite n° 45110 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/08/2004
- moyens de paiement - sécurité - distributeurs automatiques de billets. mise aux normes.
- Question écrite n° 97534 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 20/06/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 116408 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/01/2007
- entreprises - PME - formalités administratives. fiscalité. simplification. rapport. conclusions.
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