985152 résultats trouvés
- Question écrite n° 65469 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 03/09/2001
- droit pénal - atteintes à la personne humaine - lettres anonymes.
- Question écrite n° 59080 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 19/03/2001
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 9230 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 26/01/1998
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale de la Résistance - création.
- Question écrite n° 8646 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 12/01/1998
- impôts locaux - taxe professionnelle - taxe perçue sur les établissements de France Télécom et de La Poste. fonds collectés. utilisation.
- Question écrite n° 29349 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 03/05/1999
- police - restructuration - commissariats. maintien. Romorantin-Lanthenay.
- Question écrite n° 29754 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 10/05/1999
- collectivités territoriales - comptabilité - indemnités de conseil versées aux comptables publics. calcul.
- Question écrite n° 63578 de M. Alain Veyret
- Date de dépôt : 09/07/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 49900 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 07/08/2000
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. plan de maîtrise. mise en place. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 71105 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 24/12/2001
- économie sociale - mutuelles - industriels charcutiers, traiteurs et transformateurs de viandes. accord. application.
- Question écrite n° 61914 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 04/06/2001
- élevage - ovins - éleveurs. revendications.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats