994136 résultats trouvés
- Question écrite n° 76988 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 01/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord et Indochine - allocation différentielle. statistiques.
- Question écrite n° 69380 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 05/07/2005
- enseignement supérieur - professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes. formation. réforme.
- Question écrite n° 2675 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 16/09/2002
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 6813 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/11/2002
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - hommage à Charles Péguy. perspectives.
- Question écrite n° 36673 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 30/03/2004
- santé - protection - programme national nutrition santé. campagne de sensibilisation.
- Question écrite n° 80976 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 13/12/2005
- plus-values : imposition - exonération - cessions immobilières. réglementation.
- Question écrite n° 122789 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 08/05/2007
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 74484 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 27/09/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - lieux de mémoire - cimetière marin de Mers el-Kébir.
- Question écrite n° 22485 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 21/07/2003
- recherche - politique de la recherche - nanotechnologies. développement.
- Question écrite n° 36915 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/04/2004
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - Salon du livre. écrivain chinois. interdiction.
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