1508789 résultats trouvés
- Question écrite n° 421 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/07/2002
- sécurité routière - piétons - routes nationales. traversée des agglomérations. protection.
- Question écrite n° 8520 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 09/12/2002
- risques professionnels - prévention - procédure d'évaluation. application.
- Question écrite n° 958 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 29/07/2002
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
- Question écrite n° 71448 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 02/08/2005
- agriculture - montagne - aides de l'État.
- Question écrite n° 1954 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/08/2002
- agriculture - politiques communautaires - observatoire de la préférence communautaire. création. perspectives.
- Question écrite n° 37874 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 20/04/2004
- politique sociale - enfants - pauvreté. lutte contre l'exclusion.
- Question écrite n° 64846 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 17/05/2005
- impôt sur le revenu - déclarations - complexité. redressement. bonne foi. prise en compte.
- Question écrite n° 13361 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/03/2003
- automobiles et cycles - carte grise - coût. réduction. vol du véhicule précédent.
- Question écrite n° 82415 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 27/12/2005
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 120753 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 20/03/2007
- impôt sur le revenu - déclarations - calendrier. harmonisation.
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