985686 résultats trouvés
- Question écrite n° 98966 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 20/09/2016
- défense - réservistes - réserve opérationnelle. réglementation
- Question écrite n° 98964 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 20/09/2016
- défense - armement - fusil d'assaut. appel d'offres. conclusions
- Question écrite n° 99070 de M. Alain Ballay
- Date de dépôt : 20/09/2016
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
- Question écrite n° 98970 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 20/09/2016
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention
- Question écrite n° 99047 de M. Daniel Gibbes
- Date de dépôt : 20/09/2016
- outre-mer - logement - propriétés foncières et immobilières. titrement. perspectives
- Question écrite n° 99057 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 20/09/2016
- politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition
- Question écrite n° 99102 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - psychiatrie - internements sous contrainte. contrôles
- Question écrite n° 99078 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 20/09/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 98936 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 20/09/2016
- animaux - protection - réchauffement climatique. ours polaires
- Question écrite n° 99082 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 20/09/2016
- relations internationales - sécurité - armement nucléaire. réduction. attitude de la France
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