Résultats de la recherche

1503974 résultats trouvés

Amendement n° 5481 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Pahun - Article 56 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 3987 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
Amendement n° 465 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 459 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Juanico, Mme Victory, Mme Manin, Mme Tolmont, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 469 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de Mme Rilhac - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 5489 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Après l'article 56 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 471 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de M. Testé - Article 2 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 162 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 1ER BIS AA - Adopté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 468 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 164 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 6 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)