996775 résultats trouvés
- Question écrite n° 116540 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 23/01/2007
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question orale sans débat n° 1435 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 07/02/2006
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 23346 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 04/08/2003
- handicapés - tourisme et loisirs - associations d'accueil. revendications.
- Question au Gouvernement n° 2103 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/05/2005
- étrangers - immigration clandestine - lutte et prévention.
- Question écrite n° 29434 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 01/12/2003
- énergie et carburants - Charbonnages de France - emploi et activité. Moselle.
- Question écrite n° 92009 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 18/04/2006
- patrimoine culturel - cathédrale de Strasbourg - restauration. financement.
- Question écrite n° 29039 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 24/11/2003
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 64379 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 03/05/2005
- politique extérieure - Haïti - situation politique.
- Question écrite n° 20756 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 23/06/2003
- culture - langues et cultures régionales - provençal. reconnaissance.
- Question écrite n° 49356 de M. Maurice Giro
- Date de dépôt : 26/10/2004
- logement : aides et prêts - APL - versement. modalités.
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