964519 résultats trouvés
- Question écrite n° 92231 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enfants - politique de l'enfance - Défenseur des droits. rapport. propositions
- Question écrite n° 92288 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 29/12/2015
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question écrite n° 92224 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enfants - politique de l'enfance - Défenseur des droits. rapport. propositions
- Question écrite n° 92198 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 29/12/2015
- automobiles et cycles - développement durable - véhicules à faibles émissions. aides à l'acquisition. perspectives
- Question orale sans débat n° 1224 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - recrutement. mise en oeuvre
- Question écrite n° 92260 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 29/12/2015
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération. AHH. bénéficiaires
- Question écrite n° 92205 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 29/12/2015
- eau - assainissement - assainissement collectif. réglementation
- Question orale sans débat n° 1216 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 29/12/2015
- télécommunications - haut débit - déploiement
- Question écrite n° 92276 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 29/12/2015
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 92235 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enfants - politique de l'enfance - Défenseur des droits. rapport. propositions
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