1525319 résultats trouvés
- Question écrite n° 28888 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 24/11/2003
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 1617 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 12/08/2002
- transports par eau - transports fluviaux - infrastructures. développement.
- Question écrite n° 92599 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 18/04/2006
- santé - politique de la santé - permanence des soins. organisation. Bretagne.
- Question écrite n° 116528 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/01/2007
- politique extérieure - Zimbabwe - aide humanitaire.
- Question écrite n° 51909 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 30/11/2004
- retraites : régime agricole - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question orale sans débat n° 415 de M. Gérard Dubrac
- Date de dépôt : 09/06/2003
- patrimoine culturel - monuments historiques - restauration. financement.
- Question écrite n° 34820 de M. Yves Deniaud
- Date de dépôt : 02/03/2004
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - régime d'imposition. seuil. relèvement.
- Question écrite n° 100240 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 18/07/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 23792 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 25/08/2003
- marchés financiers - Bourse - fonds de garantie. transfert.
- Question écrite n° 55383 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 18/01/2005
- élevage - volailles - histomonose. lutte et prévention.
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