989363 résultats trouvés
- Question écrite n° 119637 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/02/2007
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
- Question écrite n° 64342 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/05/2005
- femmes - femmes enceintes - éclampsie. Viagra. utilisation. perspectives.
- Question écrite n° 89492 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 21/03/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - personnes âgées dépendantes.
- Question écrite n° 7448 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 02/12/2002
- politique extérieure - aide humanitaire - Afrique. ONG. aides de l'État.
- Question écrite n° 116455 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 23/01/2007
- élections et référendums - opérations de vote - adaptation. handicapés.
- Question écrite n° 52933 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 07/12/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. entreprises du bâtiment.
- Question écrite n° 93952 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 09/05/2006
- énergie et carburants - gaz - prix.
- Question écrite n° 118507 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 20/02/2007
- consommation - étiquetage informatif - truffes. fraudes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 99741 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/07/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 95701 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 30/05/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
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