Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1513005 résultats trouvés

Question écrite n° 37493 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 23/03/2021; mer et littoral - Problématique des moules sous taille - Problématique des moules sous taille
Question écrite n° 37417 de Mme Catherine Pujol: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Pour une diminution transitoire des taxes sur les carburants - Pour une diminution transitoire des taxes sur les carburants
Question écrite n° 37352 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 23/03/2021; anciens combattants et victimes de guerre - Réconciliation franco-algérienne - Réconciliation franco-algérienne
Question écrite n° 37387 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 23/03/2021; cours d'eau, étangs et lacs - Destruction des retenues d'eau - Destruction des retenues d'eau
Question écrite n° 37574 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 23/03/2021; sports - Pratique de l'activité physique individuelle après 19 heures - Pratique de l'activité physique individuelle après 19 heures
Question écrite n° 37433 de M. Bertrand Bouyx: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement secondaire - Baccalauréat 2021 pour les élèves scolarisés en réglementé au CNED - Baccalauréat 2021 pour les élèves scolarisés en réglementé au CNED
Question écrite n° 37468 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 23/03/2021; gendarmerie - Prise en charge des violences faites aux femmes dans le Finistère - Prise en charge des violences faites aux femmes dans le Finistère
Question écrite n° 37549 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : généralités - Cotisation de retraite pendant la crise sanitaire - Cotisation de retraite pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 37516 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir: Date de dépôt : 23/03/2021; politique extérieure - Aide publique au développement dans le domaine de l'éducation - Aide publique au développement dans le domaine de l'éducation
Question écrite n° 37484 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 23/03/2021; jeunes - Amélioration des délais de paiement des jeunes par l'ASP - Amélioration des délais de paiement des jeunes par l'ASP