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Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 19/01/2017
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 19 janvier 2017
Date de séance : 19/01/2017
  1. 1. Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 341 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2017
  1. I. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Marc Dolez et de membres du groupe Gauche démocrate et républicaine, pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global (CETA) (n° 4335)
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de la présidente Danielle Auroi, Mme Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet, appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n° 4375)
  3. III. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi et de Mme Nathalie Chabanne sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 340 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2017
  1. Audition de Mme Daniela Schwarzer, directrice de l'institut de recherche de la DGAP (Institut allemand des relations internationales), sur l'avenir de l'Europe
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 janvier 2017
Date de séance : 18/01/2017
  1. 1. Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 janvier 2017
Date de séance : 18/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accord avec le Gabon relatif au transport aérien
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 4540 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 18/01/2017
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 4541 de M. Michel Ménard
Date de dépôt : 18/01/2017
Union européenne - politique extérieure - relations avec les États-Unis. perspectives
Question au Gouvernement n° 4550 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 18/01/2017
logement - occupation illicite - lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 4538 de Mme Dominique Orliac
Date de dépôt : 18/01/2017
agriculture - aides - carte des zones défavorisées