996785 résultats trouvés
- Question écrite n° 102459 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 07/02/2017
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - amérindiens. rapport. recommandations
- Question écrite n° 102460 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 07/02/2017
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - insécurité. lutte et prévention
- Question écrite n° 102461 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 07/02/2017
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - mines et carrière. orpaillage clandestin. lutte et prévention
- Question écrite n° 102462 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 07/02/2017
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - pêche illégale. lutte et prévention
- Question écrite n° 102463 de M. Philippe Gomès
- Date de dépôt : 07/02/2017
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - gendarmerie. casernements. perspectives
- Question écrite n° 102464 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 07/02/2017
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - délivrance. perspectives
- Question écrite n° 102467 de M. Christian Hutin
- Date de dépôt : 07/02/2017
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. statut. soutien
- Question écrite n° 102468 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 07/02/2017
- personnes âgées - établissements - EHPAD. coût. prise en charge
- Question écrite n° 102469 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 07/02/2017
- plus-values : imposition - réglementation - cession immobilière. lotisseur. revente
- Question écrite n° 102470 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 07/02/2017
- politique économique - emploi et activité - économie collaborative. réglementation
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