966549 résultats trouvés
- Question écrite n° 68191 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/06/2005
- politique extérieure - Somalie - ressortissants français détenus. statistiques.
- Question écrite n° 94528 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 16/05/2006
- élections et référendums - perspectives - parité hommes femmes. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 77799 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 08/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - internés - camp de Tambow et assimilés. revendications.
- Question écrite n° 55511 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 18/01/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 37167 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 06/04/2004
- fonction publique territoriale - catégorie C - agents. carrière.
- Question écrite n° 117881 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 06/02/2007
- santé - politique de la santé - fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins. fonctionnement.
- Question écrite n° 59126 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/03/2005
- commerce et artisanat - grande distribution - relations avec les fournisseurs.
- Question écrite n° 88013 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 07/03/2006
- élevage - volailles - grippe aviaire. conséquences.
- Question écrite n° 108849 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 07/11/2006
- enfants - politique de l'enfance - financement. accueil. zones rurales.
- Question écrite n° 75994 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 18/10/2005
- élevage - porcs - réglementation.
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