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- Question écrite n° 23319 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 04/08/2003
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 43475 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 13/07/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 44554 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 27/07/2004
- professions de santé - physiciens médicaux - formation. exercice de la profession.
- Question écrite n° 96900 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 13/06/2006
- papiers d'identité - délivrance - réglementation.
- Question écrite n° 64402 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 03/05/2005
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 41534 de M. François-Michel Gonnot
- Date de dépôt : 15/06/2004
- professions de santé - réglementation - droit d'exercer. suspension.
- Question écrite n° 17787 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 05/05/2003
- heure légale - heure d'été et heure d'hiver - suppression.
- Question écrite n° 39116 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 11/05/2004
- impôts et taxes - politique fiscale - handicapés. adaptation du logement.
- Question écrite n° 115018 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- établissements de santé - carte sanitaire - hôpitaux de proximité. perspectives.
- Question écrite n° 27737 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/11/2003
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
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