Résultats de la recherche - Assemblée nationale

65895 résultats trouvés

Question écrite n° 5121 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 18/03/2025; formation professionnelle et apprentissage - Prise en charge des frais de transports des alternants - Prise en charge des frais de transports des alternants
Question écrite n° 5053 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 18/03/2025; énergie et carburants - Nouvelle TVA sur les chaudières THPE - Nouvelle TVA sur les chaudières THPE
Question écrite n° 5115 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 18/03/2025; femmes - Sécurité des femmes en France - Sécurité des femmes en France
N° 1141 - Proposition de loi de M. Paul Midy visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche: Date de dépôt : 18/03/2025; Voir le dossier (Rétablir le dispositif « Jeune Docteur » dans le crédit impôt recherche)
Question écrite n° 4994 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 18/03/2025; animaux - Mise aux enchères d'animaux de compagnie. - Mise aux enchères d'animaux de compagnie.
Question écrite n° 5157 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 18/03/2025; outre-mer - Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer - Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer
Question écrite n° 5012 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 18/03/2025; baux - Lutte contre les baux frauduleux - Lutte contre les baux frauduleux
Question écrite n° 5035 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 18/03/2025; décorations, insignes et emblèmes - Reconnaissance des bénévoles du don du sang - Reconnaissance des bénévoles du don du sang
Question écrite n° 5182 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 18/03/2025; presse et livres - Coût et pertinence de la modernisation de la « plume » - Coût et pertinence de la modernisation de la « plume »
Question écrite n° 5183 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 18/03/2025; presse et livres - Disparition de l'enseigne « Plume » et son le renouvellement - Disparition de l'enseigne « Plume » et son le renouvellement