984713 résultats trouvés
- Question écrite n° 99790 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 11/10/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- Question écrite n° 99713 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 11/10/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 99862 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 11/10/2016
- santé - établissements - établissements privés non lucratifs. fiscalité. réglementation
- Question écrite n° 99717 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 11/10/2016
- agriculture - emploi - main-d'oeuvre saisonnière. réglementation
- Question écrite n° 99842 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 11/10/2016
- professions de santé - pharmaciens - exercice de la profession. perspectives
- Question écrite n° 99720 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 11/10/2016
- agriculture - maladies et parasites - bactérie xylella fastidiosa. lutte et prévention. mesures
- Question écrite n° 99741 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 11/10/2016
- avortement - IVG - accès
- Question écrite n° 99739 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 11/10/2016
- automobiles et cycles - véhicules de collection - taxe spéciale. exonération
- Question écrite n° 99727 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 11/10/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 99767 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 11/10/2016
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité
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