1513582 résultats trouvés
- Question écrite n° 62092 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 11/06/2001
- voirie - A 75 - viaducs. construction. Millau.
- Question écrite n° 73533 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 25/02/2002
- bioéthique - fécondation in vitro - réglementation.
- Question écrite n° 57247 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 29/01/2001
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 65239 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 13/08/2001
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - couverture maladie universelle. étrangers en situation irrégulière.
- Question écrite n° 52712 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 23/10/2000
- agroalimentaire - équarrissage - financement. conséquences. bouchers et charcutiers.
- Question écrite n° 17251 de M. Alain Veyret
- Date de dépôt : 20/07/1998
- transports routiers - transporteurs - gazole utilitaire. création.
- Question écrite n° 27938 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 05/04/1999
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - financement. taxe professionnelle. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 24294 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 25/01/1999
- transports routiers - transports scolaires - personnel. temps partiel. durée du travail. réduction. conséquences.
- Question écrite n° 36343 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 18/10/1999
- tourisme et loisirs - personnel - travailleurs saisonniers. formalités administratives. simplification.
- Question écrite n° 22630 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 07/12/1998
- retraites : généralités - montant des pensions - dévaluation du franc CFA. conséquences.
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