984698 résultats trouvés
- Question écrite n° 99882 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg
- Date de dépôt : 11/10/2016
- Union européenne - politiques communautaires - Hongrie. respect du droit européen. attitude de la France
- Question écrite n° 99829 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 11/10/2016
- police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
- Question écrite n° 99837 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 11/10/2016
- produits dangereux - produits phytosanitaires - utilisation. réglementation
- N° 4105 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre
- Date de dépôt : 11/10/2016
- Voir le dossier (Etudes de genre)
- N° 4106 - Rapport de MM. Jean-Michel Clément et Jean-Yves Le Bouillonnec, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du XXIème siècle (n°4068).
- Date de dépôt : 11/10/2016
- Voir le dossier (Justice: justice du XXIe siècle)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/10/2016
- Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 11/10/2016
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
- Compte rendu de réunion n° 79 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 11/10/2016
- Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 :
- Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 11/10/2016
- Audition, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux finances publiques locales
- Présences en réunion
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