1513005 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 662 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 08/03/1999
- élevage - porcs - bâtiments d'élevage. installation. réglementation.
- Question écrite n° 56041 de Mme Jacqueline Lazard
- Date de dépôt : 25/12/2000
- organisations internationales - FMI et banque mondiale - rapport au Parlement. conclusions.
- Question écrite n° 59136 de Mme Sylvia Bassot
- Date de dépôt : 19/03/2001
- professions sociales - aides à domicile - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 74006 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 11/03/2002
- chasse et pêche - chasse - réglementation.
- Question écrite n° 37705 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 22/11/1999
- enseignement - élèves - cartables. poids.
- Question écrite n° 7592 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 08/12/1997
- communes - maires - pouvoirs. parcelles en état manifeste d'abandon.
- Question écrite n° 28398 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 12/04/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - enseignement. années de formation. prise en compte.
- Question écrite n° 34981 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 20/09/1999
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Vietnam.
- Question écrite n° 55614 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/12/2000
- logement : aides et prêts - allocations de logement - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 29295 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/05/1999
- enseignement - élèves - distribution de lait. financement.
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