990544 résultats trouvés
- Question écrite n° 43928 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 13/07/2004
- langue française - défense et usage - institutions européennes.
- Question écrite n° 385 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 15/07/2002
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 96138 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 06/06/2006
- handicapés - logement - logement social. adaptation. aides de l'État.
- Question écrite n° 38315 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 27/04/2004
- mort - concessions - inhumation. réglementation.
- Question écrite n° 102560 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/08/2006
- recherche - politiques communautaires - recherche et développement.
- Question écrite n° 33990 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 17/02/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
- Question écrite n° 118786 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 20/02/2007
- handicapés - accès des locaux - entreprises. développement.
- Question écrite n° 64173 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/05/2005
- sécurité routière - stationnement - horodateurs. moyens de paiement.
- Question écrite n° 20575 de M. Francis Delattre
- Date de dépôt : 23/06/2003
- transports ferroviaires - gares - ligne téléphonique. numéro rouge. interdiction.
- Question écrite n° 79395 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 29/11/2005
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. développement.
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