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Question écrite n° 4415 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 25/02/2025
énergie et carburants - Nécessité de développer la production hydro-électrique face aux éoliennes - Nécessité de développer la production hydro-électrique face aux éoliennes
Question écrite n° 4455 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 25/02/2025
étrangers - Régularisation des travailleurs de l'Arena Porte de la Chapelle - Régularisation des travailleurs de l'Arena Porte de la Chapelle
Question écrite n° 4576 de Mme Lisette Pollet
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Vaccins et méningite : entre obligation et communication - Vaccins et méningite : entre obligation et communication
Question écrite n° 4459 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 25/02/2025
famille - Droits du parent relatifs aux réunions de l'équipe de suivi de la scolarisation - Droits du parent relatifs aux réunions de l'équipe de suivi de la scolarisation
Question écrite n° 4527 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 25/02/2025
personnes âgées - Modalités de calcul de l'ASPA - Modalités de calcul de l'ASPA
Question écrite n° 4438 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement secondaire - Inscription au CNED pour les enseignements de spécialité au lycée - Inscription au CNED pour les enseignements de spécialité au lycée
Question écrite n° 4572 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Hypospadias - Demande de modification de l'arrêté du 15 novembre 2022 - Hypospadias - Demande de modification de l'arrêté du 15 novembre 2022
Question écrite n° 4416 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 25/02/2025
énergie et carburants - Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque - Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque
Question écrite n° 4522 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 25/02/2025
patrimoine culturel - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval
Question écrite n° 4540 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 25/02/2025
police - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest