1508794 résultats trouvés
- Amendement n° 456 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 12 - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 464 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Goulet - Après l'article 10 - Retiré
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- N° 3987 rapport - Rapport de Mme Valérie Six sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
- Amendement n° 5488 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5487 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier et M. Leseul - Article 59 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 3992 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
- Voir le dossier (Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)
- Question au Gouvernement n° 3867 de M. Antoine Savignat
- Date de dépôt : 17/03/2021
- justice - Expulsion d'un avocat d'une salle d'audience - Expulsion d'un avocat d'une salle d'audience
- Question au Gouvernement n° 3850 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 17/03/2021
- outre-mer - Crise sanitaire à Mayotte - Crise sanitaire à Mayotte
- Question au Gouvernement n° 3864 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 17/03/2021
- outre-mer - Covid-19 en Nouvelle-Calédonie - Covid-19 en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 3857 de Mme Souad Zitouni
- Date de dépôt : 17/03/2021
- arts et spectacles - Tenue des festivals - Tenue des festivals
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