973372 résultats trouvés
- Question écrite n° 108067 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/10/2006
- collectivités territoriales - finances - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 35990 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 16/03/2004
- santé - sida - campagne de sensibilisation. perspectives.
- Question écrite n° 49241 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/10/2004
- entreprises - délocalisations - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 65420 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 17/05/2005
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED. personnel. perspectives.
- Question écrite n° 64504 de M. Pierre Lequiller
- Date de dépôt : 03/05/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets médicaux - élimination. réglementation.
- Question écrite n° 107497 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 24/10/2006
- recherche - Haut conseil de la science et de la technologie - missions.
- Question écrite n° 54481 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 28/12/2004
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 16742 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 14/04/2003
- retraites : généralités - annuités liquidables - parents ayant élevé un enfant handicapé.
- Question écrite n° 34268 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 24/02/2004
- enseignement : personnel - enseignants - mutation. réglementation.
- Question écrite n° 83612 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 24/01/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - établissements de formation - réglementation.
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