970771 résultats trouvés
- Question écrite n° 9541 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 23/12/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 23769 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/08/2003
- ministères et secrétariats d'État - Intérieur : fonctionnement - syndicats. coût.
- Question écrite n° 49376 de M. Yves Boisseau
- Date de dépôt : 26/10/2004
- animaux - naturalisation - taxidermistes. exercice de la profession.
- Question écrite n° 57770 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 15/02/2005
- outre-mer - transports aériens - sécurité. remplacement de la flotte.
- Question au Gouvernement n° 557 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 30/04/2003
- ordre public - maintien - prostitution étrangère. lutte et prévention.
- Question écrite n° 63349 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 19/04/2005
- assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - suppléments. réglementation.
- Question écrite n° 3053 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/09/2002
- droit pénal - agressions sexuelles - pédophilie. lutte et prévention.
- Question écrite n° 91205 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives.
- Question écrite n° 79778 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 06/12/2005
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 55030 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 11/01/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. familles nombreuses.
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