Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 22 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article UNIQUE - Retiré; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)
Amendement n° 10 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Victory, M. Juanico, Mme Manin, Mme Tolmont et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 21 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Jacqueline Dubois, Mme Calvez, Mme Bergé, M. Blein, M. Bois, M. Bouyx, Mme Brugnera, Mme Cazarian, Mme Charrière, Mme Charvier, M. Claireaux, Mme Colboc, M. Freschi, M. Gérard, Mme Gomez-Bassac, Mme Granjus, M. Henriet, Mme Hérin, M. Kerlogot, Mme Lang, M. Le Bohec, Mme Mörch, Mme Muschotti, Mme Piron, Mme Provendier, Mme Racon-Bouzon, M. Raphan, Mme Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Sorre, M. Studer, M. Testé, M. Vignal et les membres du groupe La République en Marche - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 33 - TENDANT À PROTÉGER LES MINEURS DES USAGES DANGEREUX DU PROTOXYDE D'AZOTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Peyron, Mme Cloarec-Le Nabour, Mme Atger, M. Baichère, M. Borowczyk, M. Chalumeau, M. Da Silva, M. Marc Delatte, Mme Jacqueline Dubois, Mme Dufeu, Mme Fabre, Mme Grandjean, Mme Hammerer, Mme Iborra, Mme Janvier, Mme Khattabi, Mme Limon, M. Martin, M. Mesnier, M. Michels, Mme Parmentier-Lecocq, Mme Pitollat, Mme Pételle, Mme Rixain, Mme Robert, Mme Romeiro Dias, Mme Tamarelle-Verhaeghe, M. Touraine, Mme Trisse, Mme Vanceunebrock, Mme Vidal, Mme Zannier, M. Castaner et les membres du groupe La République en Marche - Article 2 TER - Adopté; Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
Amendement n° 437 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Amadou, M. Perea, Mme Goulet et Mme Descamps - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 18 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)
Amendement n° 16 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Jacqueline Dubois, Mme Calvez, Mme Bergé, M. Blein, M. Bois, M. Bouyx, Mme Brugnera, Mme Cazarian, Mme Charrière, Mme Charvier, M. Claireaux, Mme Colboc, M. Freschi, M. Gérard, Mme Gomez-Bassac, Mme Granjus, M. Henriet, Mme Hérin, M. Kerlogot, Mme Lang, M. Le Bohec, Mme Mörch, Mme Muschotti, Mme Piron, Mme Provendier, Mme Racon-Bouzon, M. Raphan, Mme Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Sorre, M. Studer, M. Testé, M. Vignal et les membres du groupe La République en Marche - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 304 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Charrière, M. Testé, Mme Rauch, M. Vignal, Mme Bureau-Bonnard, Mme Grandjean, M. Bois, Mme Provendier, Mme Zitouni, Mme Rilhac, Mme Park, Mme Racon-Bouzon, Mme Romeiro Dias, M. Ahamada, Mme Le Meur, M. Rebeyrotte, M. Claireaux, Mme Michel et Mme Robert - Après l'article 3 TER - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 413 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Cormier-Bouligeon, M. Mazars, M. Sempastous, Mme Firmin Le Bodo, Mme Brulebois, M. Colas-Roy, Mme Sylla, M. Pahun, Mme Bessot Ballot, Mme Tiegna, M. Viry, Mme Khedher, M. Juanico, Mme Robert et M. Claireaux - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 322 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Valentin et Mme Corneloup - Après l'article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)