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Question écrite n° 4848 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 11/03/2025
enseignement secondaire - Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59) - Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59)
Question écrite n° 4939 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 11/03/2025
professions de santé - Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne - Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne
Question écrite n° 4898 de Mme Isabelle Santiago
Date de dépôt : 11/03/2025
maladies - Pratiques de contention et d'isolement en psychiatrie - Pratiques de contention et d'isolement en psychiatrie
Question écrite n° 4895 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 11/03/2025
logement - Iimpact des DPE sur le marché locatif - Iimpact des DPE sur le marché locatif
Question écrite n° 4920 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Réforme de la délivrance des fauteuils roulants - Réforme de la délivrance des fauteuils roulants
Question écrite n° 4935 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 11/03/2025
produits dangereux - Création d'un site de captage et de stockage de dioxyde de carbone - Création d'un site de captage et de stockage de dioxyde de carbone
Question écrite n° 4913 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Cumul indemnités journalières et pension d'invalidité pour les indépendants - Cumul indemnités journalières et pension d'invalidité pour les indépendants
Question écrite n° 4894 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 11/03/2025
logement - Effets négatifs de la loi Le Meur dans le secteur touristique - Effets négatifs de la loi Le Meur dans le secteur touristique
Question écrite n° 4834 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 11/03/2025
énergie et carburants - Soutien aux installations photovoltaïques en toiture - Soutien aux installations photovoltaïques en toiture
Question écrite n° 4797 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 11/03/2025
bois et forêts - Impact de la REP sur la filière bois et sa fiscalité - Impact de la REP sur la filière bois et sa fiscalité