Résultats de la recherche - Assemblée nationale

77906 résultats trouvés

Question écrite n° 4931 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 11/03/2025; politique extérieure - Situation Politique - République de Guinée - Situation Politique - République de Guinée
Question écrite n° 4863 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 11/03/2025; étrangers - Accès aux soins - Conventions bilatérales - Coût budgétaire - Accès aux soins - Conventions bilatérales - Coût budgétaire
Question écrite n° 4933 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 11/03/2025; presse et livres - Soutien aux diffuseurs de presse - Soutien aux diffuseurs de presse
Question écrite n° 4950 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 11/03/2025; propriété intellectuelle - Redevance pour la diffusion de musique lors des cérémonies funéraires - Redevance pour la diffusion de musique lors des cérémonies funéraires
N° 1069 - Proposition de loi de Mme Mathilde Panot visant à plafonner les frais d'incidents bancaires et à bloquer les frais bancaires courants pour tous les clients physiques, les petites et moyennes entreprises et les associations à but non lucratif: Date de dépôt : 11/03/2025; Voir le dossier (Plafonner les frais d'incidents bancaires et bloquer les frais bancaires courants pour tous les clients physiques, les petites et moyennes entreprises et les associations à but non lucratif)
Question écrite n° 4929 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 11/03/2025; politique extérieure - Relations diplomatiques avec la junte autoritaire au pouvoir en Guinée - Relations diplomatiques avec la junte autoritaire au pouvoir en Guinée
Question écrite n° 4911 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 11/03/2025; personnes handicapées - Bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap. - Bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap.
Question écrite n° 4930 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 11/03/2025; politique extérieure - Salons parisiens de vente de biens immobilier dans les colonies israéliennes - Salons parisiens de vente de biens immobilier dans les colonies israéliennes
Question écrite n° 4889 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 11/03/2025; jeux et paris - Bilan de la privatisation de la Française des jeux - Bilan de la privatisation de la Française des jeux
N° 1052 - Proposition de résolution de Mme Sandrine Rousseau et Mme Nicole Dubré-Chirat visant à engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale: Date de dépôt : 11/03/2025; Voir le dossier (Engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale)