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- Question au Gouvernement n° 57 de M. Aurélien Rousseau
- Date de dépôt : 16/10/2024
- santé - Lutte contre l’endométriose - Lutte contre l’endométriose
- Dossier législatif - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Dossier législatif - Supprimer le Conseil économique, social et environnemental
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à relever de 50 à 100 salariés le seuil d'effectifs
- Question écrite n° 1096 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 22/10/2024
- automobiles - Défaillance du moteur 1.2 PureTech du groupe Stellantis - Défaillance du moteur 1.2 PureTech du groupe Stellantis
- Dossier législatif - Renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique
- Dossier législatif - Garantir une offre de soins dans les zones sous dotées en médecine générale et spécialisée par l'exercice obligatoire d'une année pour les nouveaux diplômés en médecine dans les zones concernées
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
- Dossier législatif - Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- Dossier législatif - Rendre visible et obligatoire la signalisation de clôtures et barrages en travers des lieux de passage dans un domaine privé ou public
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