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- Question écrite n° 3349 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 21/01/2025
- postes - Distribution des bulletins d'information des parlementaires - Distribution des bulletins d'information des parlementaires
- Question écrite n° 3217 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 21/01/2025
- arts et spectacles - Délit de blasphème à la mairie de Toulouse - Délit de blasphème à la mairie de Toulouse
- Question écrite n° 3249 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 21/01/2025
- déchets - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS) - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS)
- Question écrite n° 3287 de Mme Lisa Belluco
- Date de dépôt : 21/01/2025
- environnement - Indépendance de la CNDASPE - Indépendance de la CNDASPE
- Question écrite n° 3388 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Perturbations des célébrations de Noël en 2024 : état des lieux demandé - Perturbations des célébrations de Noël en 2024 : état des lieux demandé
- Question écrite n° 3230 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- bois et forêts - Invasion et lutte contre la cochenille-tortue du pin - Invasion et lutte contre la cochenille-tortue du pin
- N° 790 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête pour examiner la nature, les objectifs et les implications des ingérences provenant des multinationales des technologies de l'information et de la communication
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Examiner la nature, les objectifs et les implications des ingérences provenant des multinationales des technologies de l'information et de la communication)
- Question écrite n° 3299 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 21/01/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Rémunération des organismes de formation - absence non justifiée d'un stagiaire - Rémunération des organismes de formation - absence non justifiée d'un stagiaire
- Question écrite n° 3340 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/01/2025
- personnes handicapées - Réforme de la pension d'invalidité - Réforme de la pension d'invalidité
- Question écrite n° 3374 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 21/01/2025
- retraites : généralités - Décret sur la revalorisation de retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Décret sur la revalorisation de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
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