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Question au Gouvernement n° 327 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 29/01/2025
discriminations - Propos du premier ministre - Propos du premier ministre
Question au Gouvernement n° 328 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 29/01/2025
automobiles - Sanctions contre les constructeurs de véhicules thermiques et hybrides - Sanctions contre les constructeurs de véhicules thermiques et hybrides
Question au Gouvernement n° 317 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 29/01/2025
environnement - Politique environnementale - Politique environnementale
Question au Gouvernement n° 325 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 29/01/2025
fonction publique hospitalière - Situation des internes en médecine - Situation des internes en médecine
Question au Gouvernement n° 323 de Mme Brigitte Barèges
Date de dépôt : 29/01/2025
justice - Mort d’Elias - Mort d’Elias
Question au Gouvernement n° 326 de M. Erwan Balanant
Date de dépôt : 29/01/2025
environnement - Politique environnementale - Politique environnementale
Question au Gouvernement n° 319 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 29/01/2025
discriminations - Propos du premier ministre - Propos du premier ministre
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/01/2025
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 janvier 2025
Date de séance : 28/01/2025
  1. 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  2. 2. Prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/01/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Pascal, directeur général adjoint « finances, stratégie et administration » du goupe Aéroports de Paris (ADP), aux fonctions de président-directeur général d'ADP proposée par le Président de la République ;
  2. – Audition de M. Sylvain Waserman, président-directeur général de l'Agence de la transition écologique (Ademe).