68852 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Descoeur, Mme Corneloup, M. Bazin, M. Ceccoli, M. Jean-Pierre Vigier, M. Brigand, M. Breton, M. Fabrice Brun, M. Pauget, M. Cordier, Mme Sylvie Bonnet, M. Rolland, M. Forissier, M. Liger et M. Juvin - Article 6 - Tombé
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Question écrite n° 5382 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 25/03/2025
- ordre public - De nouveaux moyens de lutte contre les incivilités - De nouveaux moyens de lutte contre les incivilités
- Question écrite n° 5346 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 25/03/2025
- grandes écoles - Migration des services informatiques de l'X vers l'offre Microsoft 365 - Migration des services informatiques de l'X vers l'offre Microsoft 365
- Question écrite n° 5273 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 25/03/2025
- culture - Décret n° 2025-195 relatif au « pass Culture » - Décret n° 2025-195 relatif au « pass Culture »
- Question écrite n° 5358 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 25/03/2025
- institutions sociales et médico sociales - Prise en charge par l'Etat nécessaire de la prime Ségur pour les associations - Prise en charge par l'Etat nécessaire de la prime Ségur pour les associations
- Question écrite n° 5428 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- santé - Régulation du contenu des jeux vidéo - Régulation du contenu des jeux vidéo
- Question écrite n° 5438 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- télécommunications - Fin au démarchage téléphonique sauvage - Fin au démarchage téléphonique sauvage
- Question écrite n° 5386 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- outre-mer - La Réunion : activation du Fonds de secours pour les outre-mer - La Réunion : activation du Fonds de secours pour les outre-mer
- Question écrite n° 5400 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 25/03/2025
- politique extérieure - Crise humanitaire et violences au Sahel - Crise humanitaire et violences au Sahel
- Question écrite n° 5342 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 25/03/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Accès des apprentis mineurs au covoiturage dans les territoires ruraux - Accès des apprentis mineurs au covoiturage dans les territoires ruraux
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