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Question au Gouvernement n° 445 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 05/03/2025
agriculture - Situation des agriculteurs - Situation des agriculteurs
Question au Gouvernement n° 439 de Mme Valérie Rossi
Date de dépôt : 05/03/2025
politique extérieure - Situation internationale - Situation internationale
Question au Gouvernement n° 446 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
Date de dépôt : 05/03/2025
environnement - A69 - A69
Question au Gouvernement n° 440 de Mme Sabrina Sebaihi
Date de dépôt : 05/03/2025
santé - Journée mondiale de lutte contre l’obésité - Journée mondiale de lutte contre l’obésité
Question au Gouvernement n° 436 de Mme Brigitte Barèges
Date de dépôt : 05/03/2025
transports routiers - A69 - A69
Question au Gouvernement n° 433 de M. Gabriel Attal
Date de dépôt : 05/03/2025
politique extérieure - Guerre en Ukraine - Guerre en Ukraine
N° 1028 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama
Voir le dossier (Approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d'extradition entre ces mêmes gouvernements)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Italie
Date de réunion : 04/03/2025
  1. réunion constitutive
  2. bilan des activités sous la précédente législature
  3. échange de vues sur les travaux futurs
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/03/2025
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 914) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).