Résultats de la recherche

30748 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
  3. - Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
  4. - Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2024
Date de séance : 28/10/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 octobre 2024
Date de séance : 30/10/2024
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 90 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
Date de dépôt : 24/10/2024
gens du voyage - Gens du voyage - Gens du voyage
Question au Gouvernement n° 86 de M. Jean-Didier Berger
Date de dépôt : 24/10/2024
finances publiques - Projet de loi de finances - Projet de loi de finances
Question au Gouvernement n° 88 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 24/10/2024
politique extérieure - Guerre en Ukraine - Guerre en Ukraine
Question au Gouvernement n° 93 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 24/10/2024
défense - Ingérences étrangères - Ingérences étrangères
Question au Gouvernement n° 96 de M. Fabrice Barusseau
Date de dépôt : 24/10/2024
alcools et boissons alcoolisées - Mesures de rétorsion chinoises sur le cognac - Mesures de rétorsion chinoises sur le cognac
Question au Gouvernement n° 89 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 24/10/2024
personnes handicapées - Accompagnement des enfants en situation de handicap - Accompagnement des enfants en situation de handicap
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Audition de M. Benjamin HADDAD, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024