66652 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 260 de M. Laurent Mazaury
- Date de dépôt : 18/03/2025
- drogue - Narcotrafic par des mineurs dans les Yvelines : réalités de terrain et solutions - Narcotrafic par des mineurs dans les Yvelines : réalités de terrain et solutions
- Question écrite n° 5137 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 18/03/2025
- logement - Impact de l'éolien sur le marché immobilier - Impact de l'éolien sur le marché immobilier
- Question écrite n° 5134 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 18/03/2025
- laïcité - Interdiction du voile dans les compétitions sportives - Interdiction du voile dans les compétitions sportives
- Question écrite n° 5144 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 18/03/2025
- mines et carrières - Accord de coopération en matière de minéraux critiques avec le Canada - Accord de coopération en matière de minéraux critiques avec le Canada
- Question écrite n° 4996 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 18/03/2025
- animaux - Utilisation des pièges à colle et souffrance animale - Utilisation des pièges à colle et souffrance animale
- N° 1135 - Proposition de loi de M. Pierre Cazeneuve visant à l'extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières)
- Amendement n° 968 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Amendement de M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- N° 1131 - Proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala visant à abolir les privilèges des anciens présidents de la République et premiers ministres
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Abolir les privilèges des anciens présidents de la République et premiers ministres)
- N° 1137 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann visant à réduire les fuites d'eau dont sont victimes les entreprises
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Réduire le gaspillage d'eau potable)
- Question orale sans débat n° 252 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 18/03/2025
- industrie - Plan de licenciement sur les usines du groupe Lubrizol de Rouen et Oudalle - Plan de licenciement sur les usines du groupe Lubrizol de Rouen et Oudalle
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