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Question écrite n° 3397 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 21/01/2025
télécommunications - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ? - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ?
Question écrite n° 3318 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 21/01/2025
logement : aides et prêts - Il manque une signature pour que les plus précaires puissent se chauffer! - Il manque une signature pour que les plus précaires puissent se chauffer!
Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3363 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Situation de la profession infirmière - Situation de la profession infirmière
Question écrite n° 3294 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 21/01/2025
fonction publique hospitalière - Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH - Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH
Question écrite n° 3300 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 21/01/2025
gendarmerie - Financement gendarmerie Monthureux-sur-Saône (Vosges) - Financement gendarmerie Monthureux-sur-Saône (Vosges)
Question écrite n° 3264 de M. Maxime Laisney
Date de dépôt : 21/01/2025
énergie et carburants - Projet de sous-traitance des contrôles d'accès du site du CEA de Cadarache - Projet de sous-traitance des contrôles d'accès du site du CEA de Cadarache
Question écrite n° 3271 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Application « Faits Établissement » - Application « Faits Établissement »
N° 819 - Proposition de loi de Mme Christine Le Nabour visant à permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence)
Question écrite n° 3353 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes