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Question écrite n° 511 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
Question écrite n° 365 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 08/10/2024
fonction publique hospitalière - Situation des agents des services supports des établissements médico-sociaux - Situation des agents des services supports des établissements médico-sociaux
Question écrite n° 202 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
communes - Surcharge administrative pour les maires de petites communes - Surcharge administrative pour les maires de petites communes
Question écrite n° 581 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Les salariés oubliés du Ségur de la santé - Les salariés oubliés du Ségur de la santé
Question écrite n° 686 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS) - Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
Question écrite n° 294 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Étendre l'indemnité REP aux enseignants contractuels - Étendre l'indemnité REP aux enseignants contractuels
Question écrite n° 654 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Déserts médicaux en milieu rural - Déserts médicaux en milieu rural
Question écrite n° 333 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Non à la fermeture d'une unité psychiatrique de l'hôpital Edouard Toulouse ! - Non à la fermeture d'une unité psychiatrique de l'hôpital Edouard Toulouse !
Question écrite n° 102 de M. David Habib
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Interdiction de l'acétamipride en France - Interdiction de l'acétamipride en France
Question écrite n° 129 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Fin des pièges à colle - Fin des pièges à colle