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Question au Gouvernement n° 515 de Mme Émeline K/Bidi: Date de dépôt : 20/03/2025; retraites : généralités - Conclave sur les retraites - Conclave sur les retraites
Question au Gouvernement n° 514 de M. Pierre Henriet: Date de dépôt : 20/03/2025; assurance maladie maternité - Dysfonctionnements du logiciel Arpège - Dysfonctionnements du logiciel Arpège
Question au Gouvernement n° 506 de M. David Magnier: Date de dépôt : 20/03/2025; industrie - Menaces sur la filière chimique - Menaces sur la filière chimique
Question au Gouvernement n° 505 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 20/03/2025; immigration - Évacuation de la Gaîté lyrique - Évacuation de la Gaîté lyrique
Question au Gouvernement n° 509 de M. Elie Califer: Date de dépôt : 20/03/2025; outre-mer - Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer - Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
Question au Gouvernement n° 508 de M. David Guiraud: Date de dépôt : 20/03/2025; politique extérieure - Relations avec l’Algérie - Relations avec l’Algérie
Amendement n° 1088 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481: Date de dépôt : 20/03/2025; Amendement de M. Maurel, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 25 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
N° 1161 - Proposition de résolution de Mme Marie Mesmeur tendant à la création d'une commission d'enquête afin d'étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche: Date de dépôt : 20/03/2025; Voir le dossier (Étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche)
N° 1164 - Proposition de résolution de Mme Danielle Brulebois visant à ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée: Date de dépôt : 20/03/2025; Voir le dossier (Ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée)
N° 1163 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues: Date de dépôt : 20/03/2025; Voir le dossier (Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues)