Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28504 résultats trouvés

Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 315 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement supérieur - Question sur la commission d'enquête sur les "dérives islamo-gauchistes" - Question sur la commission d'enquête sur les "dérives islamo-gauchistes"
Question écrite n° 356 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Situation des femmes victimes de violences psychologiques - Situation des femmes victimes de violences psychologiques
Question écrite n° 213 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; cours d'eau, étangs et lacs - Manque d'entretien des rivières et cours d'eau - Manque d'entretien des rivières et cours d'eau
Question écrite n° 250 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; économie sociale et solidaire - Restructuration des groupes économiques et solidaires - Restructuration des groupes économiques et solidaires
Question écrite n° 635 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; retraites : généralités - La retraite des sapeurs pompiers volontaires - La retraite des sapeurs pompiers volontaires
Question écrite n° 354 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Lutte contre les mutilations sexuelles féminines - Lutte contre les mutilations sexuelles féminines
Question écrite n° 462 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté
Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 716 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics - Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics