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- N° 325 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 743 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports ferroviaires - Train de nuit à Lyon - Train de nuit à Lyon
- Question écrite n° 94 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 08/10/2024
- agriculture - Cépages résistants - Viticulture - Cépages résistants - Viticulture
- Question écrite n° 962 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 15/10/2024
- patrimoine culturel - Excédent des recettes publicitaires - Monuments historiques - Excédent des recettes publicitaires - Monuments historiques
- Question écrite n° 234 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- défense - Projet d'extension de la base de Lann-Bihoué (56) - Projet d'extension de la base de Lann-Bihoué (56)
- Question écrite n° 754 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 08/10/2024
- travail - Réforme de la rupture conventionnelle - Réforme de la rupture conventionnelle
- Question écrite n° 97 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- agriculture - Crise que traverse la filière de l'apiculture - Crise que traverse la filière de l'apiculture
- Question écrite n° 872 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 15/10/2024
- enseignement agricole - Non à la fermeture du lycée du Velet à Étang-sur-Arroux - Non à la fermeture du lycée du Velet à Étang-sur-Arroux
- N° 623 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de finances de fin de gestion pour 2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
- Question au Gouvernement n° 176 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 14/11/2024
- enseignement - Choc des savoirs - Choc des savoirs
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